CONDITIONS GENERALES DE LOCATION
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CONDITIONS GENERALES
Afin de pouvoir bénéficier des prestations proposées par Riviera Villages, nous vous demandons de lire attentivement les conditions générales ci-dessous. Ces conditions régissent les ventes de séjours et sont valables au moment où la commande est passée. Le fait de réserver un séjour implique l'adhésion complète à nos conditions générales.
CONDITIONS DE RESERVATION
• La réservation devient effective uniquement avec l'accord du village, après réception de l'acompte et après réception soit du contrat de réservation dûment complété et signé, soit après acceptation des conditions générales de vente lors de la réservation en ligne.
• Les réservations ne lient Riviera
Villages, que si Riviera Villages les a acceptées, ce que Riviera Villages est libre de faire ou de refuser, en fonction de la disponibilité, et d'une façon générale, de toutes circonstances de nature à nuire à l'exécution de la réservation effectuée. Riviera Villages propose des séjours à vocation familiale, au sens traditionnel, les hébergements sont spécialement conçus à cet effet. Riviera Villages se réserve le droit de refuser toute réservation qui serait contraire à ce principe, ou qui chercherait à le détourner.
• La réservation d'un emplacement de camping ou d'une location est faite à titre strictement personnel. Vous ne pouvez en aucun cas sous-louer ni céder votre réservation sans le consentement préalable du village.
• Les mineurs doivent être accompagnés de leurs parents ou tuteurs légaux.
Emplacement de camping
• Le tarif de base comprend l'emplacement pour la tente, la caravane ou le camping car pour 1 ou 2 personnes et l'accès aux infrastructures d'accueil.
Location
• Les hébergements locatifs sont équipés. Le forfait de base est de 1 à 6 places selon le type de locatifs.
• Riviera Villages se réserve le droit de refuser l'accès au village aux groupes ou familles se présentant avec un nombre de participants supérieur à la capacité de l'hébergement loué ou de majorer le montant du séjour.
TARIFS ET TAXE DE SÉJOUR
• Les prix indiqués sont valables pour la saison 2010. Ils correspondent à une nuit et s'entendent en euros, toutes taxes comprises.
• Le montant de la taxe de séjour est inclus dans le montant du séjour (2009 : 0.60€ Grimaud & Ramatuelle).
CONDITIONS DE PAIEMENT
« Prairies de la Mer »
Location : Pour les réservations effectuées plus de 30 jours avant le début du séjour, un acompte de 30 % du prix du montant des prestations réservées doit être réglé dès la réservation au village. Le solde doit être payé au plus tard 30 jours avant la date du début du séjour au village.
• Pour les réservations effectuées moins de 30 jours avant la date de début du séjour, le règlement intégral doit être effectué au moment de la réservation au village.
Emplacement de camping : Vous réglez 30% à la réservation et le solde le jour de votre arrivée.
« Kon tiki - Toison d'or »
Un acompte de 50% sera demandé à la réservation et le solde sera payable un mois avant votre arrivée. Si la réservation intervient moins d'un mois avant votre arrivée, le séjour doit être intégralement réglé à la réservation.
ANNULATION ET MODIFICATIONS
1. Modification de votre réservation
• Des modifications concernant votre réservation peuvent être effectuées sans frais, sous réserve de disponibilité dans un des Riviera Villages.
• En l'absence de message de votre part indiquant un report de votre date d'arrivée, l'hébergement pourra être à nouveau disponible à la vente 24 heures après la date d'arrivée mentionnée sur le contrat, et vous perdrez en conséquence le bénéfice de votre réservation ainsi que la somme versée.
2. Prestations non utilisées
Tout séjour interrompu ou abrégé (arrivée tardive, départ anticipé) en hébergement locatif, de votre fait ne pourra donner lieu à un remboursement.
3. Annulation du fait de Riviera Villages
En cas d'annulation du fait de Riviera Villages, sauf en cas de force majeure, le séjour sera totalement remboursé. Cette annulation ne pourra cependant pas donner lieu au versement de dommages et intérêts.
4. Annulation du fait du client
En cas d'annulation, nous vous demandons de nous avertir rapidement par écrit, email ou fax, confirmé par lettre recommandée avec justificatif.
• Remboursement sans frais d'annulation :
Nous vous assurons le remboursement de toutes les sommes versées (hors frais de traitement de 15€), sans frais d'annulation, jusqu'à la veille de votre arrivée si l'annulation intervient pour les motifs graves suivants :
a) Maladie, accident, décès du réservataire, de son conjoint, de ses ascendants ou ses descendants.
b) Licenciement économique du réservataire ou de son conjoint.
• Remboursement avec frais d'annulation : Si l'annulation intervient pour toute autre cause (non prévu ci-dessus) au plus tard 15 jours avant la date d'arrivée,
50 euros pour frais d'annulation seront appliqués et déduits des règlements effectués.
• Aucun remboursement :
Si l'annulation intervient pour une cause non prévue ci-dessus, moins de 15 jours avant l'arrivée, elle ne donnera lieu à aucun remboursement des sommes versées.
VOTRE SÉJOUR
1. Arrivée
• Hébergements locatifs : Selon les villages et les périodes, les jours d'arrivée sont variables (se reporter aux conditions particulières de chaque
village). Le jour de votre arrivée dans le Riviera Villages, les bungalows seront disponibles à partir de 16h. Cependant, en cas d'arrivée anticipée et selon nos disponibilités, tout sera mis en oeuvre afin de réduire le délai d'attente.
• Une caution de 200€ est demandée au locataire à l'arrivée. Cette caution sera rendue au client le jour du départ et après vérification complète
(INVENTAIRE) du bungalow La direction se réserve le droit de conserver tout ou une partie de la caution en cas de manquement au respect de l'hygiène et/ou du matériel loué. Si le départ du locataire doit intervenir en dehors des heures d'ouverture de la réception, le bungalow sera contrôlé ultérieurement.
2. Pendant votre séjour
• Il appartient au vacancier de s'assurer : le village décline toutes responsabilités en cas de vol, incendie, intempéries, etc et en cas d'incident relevant de la responsabilité civile du vacancier.
• Riviera Villages décline toute responsabilité concernant les valeurs, effets et objets personnels du locataire, des coffres forts pouvant être loués à la réception (tarif 2009 : 15€/semaine + caution de 15€). Tous les clients doivent se conformer aux dispositions du règlement intérieur. Chaque locataire en titre est responsable des troubles et nuisances causées par les personnes qui séjournent avec lui ou lui rendent visite.
3. Départ
• Hébergements locatifs : Au jour du départ indiqué sur votre contrat, l'hébergement locatif doit être libéré avant 9 heures du matin. L'hébergement sera rendu en parfait état de propreté, et l'inventaire pourra être vérifié, tout objet cassé ou détérioré sera à votre charge, ainsi que la remise en état des lieux si cela s'avérait nécessaire. La caution vous sera restituée en fin de séjour déduction faite des indemnités retenues, sur factures justificatives, pour les éventuels dégâts constatés par l'état des lieux de sortie. La retenue de la caution n'exclut pas un dédommagement supplémentaire dans le cas où les frais seraient supérieurs au montant de celle-ci.
• Dans le cas où l'hébergement n'aurait pas été nettoyé avant votre départ, un forfait nettoyage vous sera demandé (voir la page Tarifs de chacun des
villages).
• Pour tout départ retardé, il pourra vous être facturé une journée supplémentaire au prix de la nuit en vigueur.
ANIMAUX
Les animaux domestiques sont acceptés moyennant une somme forfaitaire de 5€/jour. Ceux-ci devront être constamment surveillés et tenus en laisse par leur propriétaire pendant le séjour. Tout manquement à l'hygiène (nécessaire de nettoyage disponible gratuitement à la réception) ou à la sécurité occasionné par l'animal pourra être sanctionné par l'expulsion de ses maîtres. Un arrêté préfectoral interdit la présence de tout animal domestique sur la plage. Le carnet de vaccination pour les chiens et les chats doit être à jour. L'accès des chiens de la première catégorie aux transports en commun, aux lieux publics à l'exception de la voie publique et aux locaux ouverts au public est strictement interdit. Les chiens de la deuxième catégorie doivent être muselés et tenus en laisse par une personne majeure.
LITIGE
En cas de litige, la compétence est déléguée aux tribunaux implantés sur le lieu de présence du village. Toute réclamation éventuelle concernant la non-conformité des prestations par rapport aux engagements contractuels doit être signalée par écrit (LRAR) au gestionnaire du village concerné.
RESPONSABILITÉ DE Riviera Villages
Le client reconnaît expressément que Riviera Villages ne pourra être tenu responsable, du fait de la communication par ses partenaires ou par tout tiers d'informations fausses qui seraient mentionnées dans la brochure ou le site internet de Riviera Villages concernant les sites d'accueil, et notamment les photos de présentation, les qualificatifs, les activités, les loisirs, les services et les dates de fonctionnement. Toutes les photos et les textes utilisés dans la brochure ou sur le site internet de Riviera Villages sont non contractuels. Elles n'ont qu'un caractère indicatif. Il peut advenir que certaines activités et installations proposées par les villages et indiquées dans le descriptif figurant dans la brochure soient supprimées, notamment pour des raisons climatiques ou en cas de force majeure tels que définis par les tribunaux français.
INFORMATIQUE ET LIBERTÉ
Les informations que vous nous communiquez à l'occasion de votre commande ne seront transmises à aucun tiers. Ces informations seront considérées par Riviera Villages comme étant confidentielles. Elles seront utilisées uniquement par les services internes de Riviera Villages, pour le traitement de votre commande et pour renforcer et personnaliser la communication et l'offre de services réservés aux clients de Riviera Villages en fonction de vos centres d'intérêts. Conformément à la loi informatique et des libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition aux données personnelles vous concernant. Pour cela il suffit de nous en faire la demande par courrier à l'adresse suivante en nous indiquant vos nom, prénom et adresse :
Les Prairies de la Mer
RN98 • Saint Pons
83310 PORT GRIMAUD
Afin de pouvoir bénéficier des prestations proposées par Riviera Villages, nous vous demandons de lire attentivement les conditions générales ci-dessous. Ces conditions régissent les ventes de séjours et sont valables au moment où la commande est passée. Le fait de réserver un séjour implique l'adhésion complète à nos conditions générales.
CONDITIONS DE RESERVATION
• La réservation devient effective uniquement avec l'accord du village, après réception de l'acompte et après réception soit du contrat de réservation dûment complété et signé, soit après acceptation des conditions générales de vente lors de la réservation en ligne.
• Les réservations ne lient Riviera
Villages, que si Riviera Villages les a acceptées, ce que Riviera Villages est libre de faire ou de refuser, en fonction de la disponibilité, et d'une façon générale, de toutes circonstances de nature à nuire à l'exécution de la réservation effectuée. Riviera Villages propose des séjours à vocation familiale, au sens traditionnel, les hébergements sont spécialement conçus à cet effet. Riviera Villages se réserve le droit de refuser toute réservation qui serait contraire à ce principe, ou qui chercherait à le détourner.
• La réservation d'un emplacement de camping ou d'une location est faite à titre strictement personnel. Vous ne pouvez en aucun cas sous-louer ni céder votre réservation sans le consentement préalable du village.
• Les mineurs doivent être accompagnés de leurs parents ou tuteurs légaux.
Emplacement de camping
• Le tarif de base comprend l'emplacement pour la tente, la caravane ou le camping car pour 1 ou 2 personnes et l'accès aux infrastructures d'accueil.
Location
• Les hébergements locatifs sont équipés. Le forfait de base est de 1 à 6 places selon le type de locatifs.
• Riviera Villages se réserve le droit de refuser l'accès au village aux groupes ou familles se présentant avec un nombre de participants supérieur à la capacité de l'hébergement loué ou de majorer le montant du séjour.
TARIFS ET TAXE DE SÉJOUR
• Les prix indiqués sont valables pour la saison 2010. Ils correspondent à une nuit et s'entendent en euros, toutes taxes comprises.
• Le montant de la taxe de séjour est inclus dans le montant du séjour (2009 : 0.60€ Grimaud & Ramatuelle).
CONDITIONS DE PAIEMENT
« Prairies de la Mer »
Location : Pour les réservations effectuées plus de 30 jours avant le début du séjour, un acompte de 30 % du prix du montant des prestations réservées doit être réglé dès la réservation au village. Le solde doit être payé au plus tard 30 jours avant la date du début du séjour au village.
• Pour les réservations effectuées moins de 30 jours avant la date de début du séjour, le règlement intégral doit être effectué au moment de la réservation au village.
Emplacement de camping : Vous réglez 30% à la réservation et le solde le jour de votre arrivée.
« Kon tiki - Toison d'or »
Un acompte de 50% sera demandé à la réservation et le solde sera payable un mois avant votre arrivée. Si la réservation intervient moins d'un mois avant votre arrivée, le séjour doit être intégralement réglé à la réservation.
ANNULATION ET MODIFICATIONS
1. Modification de votre réservation
• Des modifications concernant votre réservation peuvent être effectuées sans frais, sous réserve de disponibilité dans un des Riviera Villages.
• En l'absence de message de votre part indiquant un report de votre date d'arrivée, l'hébergement pourra être à nouveau disponible à la vente 24 heures après la date d'arrivée mentionnée sur le contrat, et vous perdrez en conséquence le bénéfice de votre réservation ainsi que la somme versée.
2. Prestations non utilisées
Tout séjour interrompu ou abrégé (arrivée tardive, départ anticipé) en hébergement locatif, de votre fait ne pourra donner lieu à un remboursement.
3. Annulation du fait de Riviera Villages
En cas d'annulation du fait de Riviera Villages, sauf en cas de force majeure, le séjour sera totalement remboursé. Cette annulation ne pourra cependant pas donner lieu au versement de dommages et intérêts.
4. Annulation du fait du client
En cas d'annulation, nous vous demandons de nous avertir rapidement par écrit, email ou fax, confirmé par lettre recommandée avec justificatif.
• Remboursement sans frais d'annulation :
Nous vous assurons le remboursement de toutes les sommes versées (hors frais de traitement de 15€), sans frais d'annulation, jusqu'à la veille de votre arrivée si l'annulation intervient pour les motifs graves suivants :
a) Maladie, accident, décès du réservataire, de son conjoint, de ses ascendants ou ses descendants.
b) Licenciement économique du réservataire ou de son conjoint.
• Remboursement avec frais d'annulation : Si l'annulation intervient pour toute autre cause (non prévu ci-dessus) au plus tard 15 jours avant la date d'arrivée,
50 euros pour frais d'annulation seront appliqués et déduits des règlements effectués.
• Aucun remboursement :
Si l'annulation intervient pour une cause non prévue ci-dessus, moins de 15 jours avant l'arrivée, elle ne donnera lieu à aucun remboursement des sommes versées.
VOTRE SÉJOUR
1. Arrivée
• Hébergements locatifs : Selon les villages et les périodes, les jours d'arrivée sont variables (se reporter aux conditions particulières de chaque
village). Le jour de votre arrivée dans le Riviera Villages, les bungalows seront disponibles à partir de 16h. Cependant, en cas d'arrivée anticipée et selon nos disponibilités, tout sera mis en oeuvre afin de réduire le délai d'attente.
• Une caution de 200€ est demandée au locataire à l'arrivée. Cette caution sera rendue au client le jour du départ et après vérification complète
(INVENTAIRE) du bungalow La direction se réserve le droit de conserver tout ou une partie de la caution en cas de manquement au respect de l'hygiène et/ou du matériel loué. Si le départ du locataire doit intervenir en dehors des heures d'ouverture de la réception, le bungalow sera contrôlé ultérieurement.
2. Pendant votre séjour
• Il appartient au vacancier de s'assurer : le village décline toutes responsabilités en cas de vol, incendie, intempéries, etc et en cas d'incident relevant de la responsabilité civile du vacancier.
• Riviera Villages décline toute responsabilité concernant les valeurs, effets et objets personnels du locataire, des coffres forts pouvant être loués à la réception (tarif 2009 : 15€/semaine + caution de 15€). Tous les clients doivent se conformer aux dispositions du règlement intérieur. Chaque locataire en titre est responsable des troubles et nuisances causées par les personnes qui séjournent avec lui ou lui rendent visite.
3. Départ
• Hébergements locatifs : Au jour du départ indiqué sur votre contrat, l'hébergement locatif doit être libéré avant 9 heures du matin. L'hébergement sera rendu en parfait état de propreté, et l'inventaire pourra être vérifié, tout objet cassé ou détérioré sera à votre charge, ainsi que la remise en état des lieux si cela s'avérait nécessaire. La caution vous sera restituée en fin de séjour déduction faite des indemnités retenues, sur factures justificatives, pour les éventuels dégâts constatés par l'état des lieux de sortie. La retenue de la caution n'exclut pas un dédommagement supplémentaire dans le cas où les frais seraient supérieurs au montant de celle-ci.
• Dans le cas où l'hébergement n'aurait pas été nettoyé avant votre départ, un forfait nettoyage vous sera demandé (voir la page Tarifs de chacun des
villages).
• Pour tout départ retardé, il pourra vous être facturé une journée supplémentaire au prix de la nuit en vigueur.
ANIMAUX
Les animaux domestiques sont acceptés moyennant une somme forfaitaire de 5€/jour. Ceux-ci devront être constamment surveillés et tenus en laisse par leur propriétaire pendant le séjour. Tout manquement à l'hygiène (nécessaire de nettoyage disponible gratuitement à la réception) ou à la sécurité occasionné par l'animal pourra être sanctionné par l'expulsion de ses maîtres. Un arrêté préfectoral interdit la présence de tout animal domestique sur la plage. Le carnet de vaccination pour les chiens et les chats doit être à jour. L'accès des chiens de la première catégorie aux transports en commun, aux lieux publics à l'exception de la voie publique et aux locaux ouverts au public est strictement interdit. Les chiens de la deuxième catégorie doivent être muselés et tenus en laisse par une personne majeure.
LITIGE
En cas de litige, la compétence est déléguée aux tribunaux implantés sur le lieu de présence du village. Toute réclamation éventuelle concernant la non-conformité des prestations par rapport aux engagements contractuels doit être signalée par écrit (LRAR) au gestionnaire du village concerné.
RESPONSABILITÉ DE Riviera Villages
Le client reconnaît expressément que Riviera Villages ne pourra être tenu responsable, du fait de la communication par ses partenaires ou par tout tiers d'informations fausses qui seraient mentionnées dans la brochure ou le site internet de Riviera Villages concernant les sites d'accueil, et notamment les photos de présentation, les qualificatifs, les activités, les loisirs, les services et les dates de fonctionnement. Toutes les photos et les textes utilisés dans la brochure ou sur le site internet de Riviera Villages sont non contractuels. Elles n'ont qu'un caractère indicatif. Il peut advenir que certaines activités et installations proposées par les villages et indiquées dans le descriptif figurant dans la brochure soient supprimées, notamment pour des raisons climatiques ou en cas de force majeure tels que définis par les tribunaux français.
INFORMATIQUE ET LIBERTÉ
Les informations que vous nous communiquez à l'occasion de votre commande ne seront transmises à aucun tiers. Ces informations seront considérées par Riviera Villages comme étant confidentielles. Elles seront utilisées uniquement par les services internes de Riviera Villages, pour le traitement de votre commande et pour renforcer et personnaliser la communication et l'offre de services réservés aux clients de Riviera Villages en fonction de vos centres d'intérêts. Conformément à la loi informatique et des libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition aux données personnelles vous concernant. Pour cela il suffit de nous en faire la demande par courrier à l'adresse suivante en nous indiquant vos nom, prénom et adresse :
Les Prairies de la Mer
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